AFGHANISTAN

Textes de lois en référence aux différentes unités combattantes des trois armées et de la gendarmerie.
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Message par AdcTdm »

Bonjour,
Je viens d'avoir confirmation ce jour de l’anomalie concernant cette liste :
"...je vous transmets des informations complémentaires adressées par le Service Historique de la Défense qui a notamment confirmé la qualification du détachement air de l’opération Héraclès (composante air : Serpentaire) en particulier à Kandahar, Kaboul, Bagram, ) comme unité combattante du 08/12/2006 au 30/09/2012".
Pamir sous commandement ISAF est intégré à Heraclès

Cordialement
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Message par AdcTdm »

BOC n° 57 du 30/12/2015
ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Afghanistan, pays et eaux avoisinants, à compter du 3 octobre 2001 et jusqu’au 2 octobre 2015.
Texte Certifié
NOR : D E F S 1 5 5 1 9 5 8 A BODEF : 11538

https://www.bo.sga.defense.gouv.fr/bore ... 0_cert.pdf

Cordialement
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Message par AdcTdm »

LISTE N° 509586/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013.

Texte Certifié https://www.bo.sga.defense.gouv.fr/bore ... 8_cert.pdf

NOR : D E F S 1 5 5 1 8 9 6 K BODEF : 11662

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Liste n° 500003/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA du 5 janvier 2015 (BOC n° 4 du 29 janvier 2015, texte 3 ; BOEM 367.3.3).
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Re: AFGHANISTAN

Message par AdcTdm »

BOC n° 23 du 14/06/2018
LISTE N° 504241/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 27 décembre 2013.

NOR : A R M S 1 8 5 0 9 2 3 K
Texte abrogé : Liste n° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 15 novembre 2017 (BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 3 ; BOEM 266.3.3).

https://www.bo.sga.defense.gouv.fr/bore ... 9_cert.pdf
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Re: AFGHANISTAN

Message par AdcTdm »

BO du 23 juillet 2019
Liste 502963/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 21/03/2019 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom,ect) du 3 octobre 2001 au 27 décembre 2013.
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Re: AFGHANISTAN

Message par AdcTdm »

BOC n°7 du 29/01/2021
Liste n° 500438/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 21 janvier 2021 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 24 septembre 2015.
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