DECORATIONS MILITAIRES :


Articles publiés dans cette rubrique

samedi 3 mars 2012
par  Nostradamus

Médaille de la défense nationale :

Rajout d’un texte de lois au :05/12/2012 INSTRUCTION N° 280/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/5 modifiant l’instruction n° 16000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/5 du 21 (...)

mercredi 9 mai 2012
par  Nostradamus

Décret no 2012-679 du 7 mai 2012 modifiant la loi du 30 avril 1921

Décret no 2012-679 du 7 mai 2012 modifiant la loi du 30 avril 1921
instituant une croix de guerre spéciale au titre des théâtres extérieurs (...)

samedi 31 mars 2012
par  Nostradamus

modifiant le décret n° 2007-741 du 9 mai 2007 fixant les conditions d’attribution de la croix du combattant volontaire avec barrette « missions extérieures ».

CABINET DU MINISTRE. DÉCRET N° 2011-1933 modifiant le décret n° 2007-741 du 9 mai 2007 fixant les conditions d’attribution de la croix du combattant (...)

samedi 31 mars 2012
par  Nostradamus

fixant les modalités d’application du décret n° 56-371 du 11 avril 1956 modifié portant création d’une croix de la Valeur

Edition Chronologique n°15 du 30 mars 2012
PARTIE PERMANENTE
Administration Centrale
Texte n°1
INSTRUCTION N° 13700/DEF/CAB/SDBC/DECO/A
fixant (...)

mercredi 11 août 2010
par  Nostradamus

Modifiant l’arrêté du 21 décembre 1995 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe « Ex-Yougoslavie ».

Boc N° 38 du 16/09/2010 ( partie Signalée )
Date du texte : 08/07/2010
modifiant l’arrêté du 21 décembre 1995 portant création de la médaille (...)